THÉ CHA YUAN INTERNATIONAL est spécialisée dans l’importation et la vente de thés. Soucieux de préserver notre identité, nous nous développons en franchise ou en concession.
Les boutiques en franchise à l'enseigne CHA YUAN en France et dans le monde disposent de 200 variétés de thés et de l’intégralité de nos accessoires exclusifs. Elles associent au comptoir de vente un espace "Maison de thé" réservé à la dégustation.
Le statut de « distributeur agréé CHA YUAN » (exclusif d'autres marques de thés) s'obtient à partir de la commercialisation de 30 références de thés. Ce réseau convient particulièrement aux comptoirs de thés, salons de thés ou épiceries fines.
Ces partenariats permettent de disposer d’une formation de haut niveau et garantissent l'exclusivité de la marque sur un territoire commercial.
Nous serions heureux de vous rencontrer pour mieux vous faire connaître l’une ou l’autre de ces formules commerciales.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE "PROFESSIONNELS" 1/ Commandes Les ordres remis à nos services commerciaux ou transmis à notre siège ne nous engagent qu'après acceptation. Pour toute commande, les présentes conditions sont considérées comme acceptées sans restrictions ni réserves.
2/ Expéditions A partir de 400 euros HT, les expéditions sont faites FRANCO de port et d'emballage. En dessous de cette valeur, les expéditions sont faites en port dû. Pour toute livraison hors de France métropolitaine, les frais de port sont entièrement à la charge du client.
3/Délais de livraison En général, notre délai de livraison est d'environ UNE SEMAINE, et si possible même plus court. Toutefois nous n'assumons aucune responsabilité pour les retards éventuels qui peuvent se produire accidentellement. Les cas de force majeur, grèves et imprévus de toute nature dégagent toujours notre responsabilité.
4/Réclamations Des réclamations éventuelles sur une livraison non conforme doivent nous parvenir au plus tard 48 HEURES APRES LA RECEPTION des marchandises. Toute avarie de transports sera quant à elle déclarée par lettre recommandée A/R directement au TRANSPORTEUR et ne saurait aucunement engager notre responsabilité.
5/Prix Les marchandises seront facturées au tarif en vigueur au moment de la transmission et de l'acceptation de la commande par nos soins. Compte tenu des fluctuations des monnaies ainsi que des prix aux origines, le présent tarif ne peut être garanti dans le temps, et nous nous réservons de droit de le modifier en fonction de toute fluctuation, sans avis préalable ou réexpédition de nouveau tarif mis à jour.
6/ Existants Les marchandises contenues dans le présent tarif tiennent compte des stocks existants ou prévus en arrivage dans sa période de validité, qui ne peut excéder UN AN, à compter de sa date d'émission. Le contenu de celui-ci ne constitue pas un engagement de notre part, compte tenu des événements pouvant intervenir après sa parution.
7/ Conditions de paiement Pour toute première commande, le paiement est exigé avant expédition de la marchandise.
Nos factures sont payables à 30 JOURS nets date de facture. Nous nous réservons le droit de suspendre toute nouvelle livraison jusqu'au parfait règlement intégral des sommes dues. Tout paiement différé est passible de plein droit de frais d'agios. Aucun escompte ne sera accordé pour le paiement anticipé de nos factures. Nos clients ne peuvent, pour quelque raison que ce soit, procéder à une déduction quelconque sur les montants dus au titre de nos factures. Toute contestation relative à la livraison ou à la facturation ne pourra être prise en compte qu'après étude et éventuels redressements de notre facturation, à l'exclusion de tout document émanant du client.
8/ Clauses de réserve de propriété De convention expresse, nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu'au jour de leur paiement intégral (loi n° 80.335 du 12 Mai 1980). En cas de redressement ou liquidation judiciaire, les commandes en cours seront automatiquement annulées sans qu'il soit besoin d'en donner avis si les marchandises ne sont pas encore livrées. Si les marchandises ont été livrées, notre société se réserve le droit de les revendiquer conformément aux dispositions de la loi n°85-98 du 25/1/85. Jusqu'à leur règlement complet, nos marchandises sont sous la garde de leur
acquéreur qui doit supporter le risque qu'elles pourraient subir ou occasionner, pour quelque cause que ce soit, même en cas de force majeure, de cas fortuit ou du fait d'un tiers. Dans le cas où nos marchandises seraient transformées ou revendues nous nous réservons expressément le droit
d'en revendiquer le prix.
9/Litiges En cas de litige, le Tribunal de Commerce de LYON sera seul compétent.
10/ Remises Nos remises font l'objet de barèmes. Nous nous réservons le droit d'en modifier à tout moment le principe, la forme, les taux et les paliers. Elles sont calculées sur factures.
11/TVA 5,5% pour le Thé, les gelées, les livres.
19,6% pour les accessoires.
Tous nos articles soumis à droits de douane ont été importés dans les règles de la législation et ont acquitté les formalités correspondantes.
